MESURES DU GOUVERNEMENT LUXEMBOURGEOIS

Informations mises à jour par le bureau de l’AWEX à Luxembourg – le 24 août 2020.

Suivez les actualités luxembourgeoises liées au Covid 19 sur : https://coronavirus.gouvernement.lu/fr.html .

D’une façon générale, le Grand-Duché de Luxembourg recommande très fortement de faire appel au télétravail et contacts par visioconférences.

MESURES DE SOUTIEN POUR RELANCER L'ECONOMIE (Source : https://gouvernement.lu/fr/actualites/toutes_actualites/communiques/2020/05-mai/20-neistart-relance.html)

Le 20 mai 2020, le Vice-Premier ministre, Dan Kersch, le Vice-Premier ministre, François Bausch, et le ministre des Finances, Pierre Gramegna, ont présenté un paquet de mesures de soutien qui a pour objectif de poser les jalons pour un nouveau départ de l’économie luxembourgeoise suite à la crise sanitaire COVID-19. Avec ce paquet de mesures supplémentaires à un coût final qui se situera entre 700 et 800 millions euros, le gouvernement a jusqu'à présent mis à disposition des dépenses directes à hauteur de 3 milliards, soit 5 % du PIB, pour soutenir l'économie.

Encourager l’emploi, soutenir les entreprises dans les secteurs les plus touchés et promouvoir une relance économique durable: telles sont les trois priorités de ce paquet dénommé «Neistart Lëtzebuerg» et qui mise sur une reprise durable et solidaire de l’économie luxembourgeoise.

Les 23 nouvelles mesures proposées dans le cadre du paquet contribueront à maintenir l’emploi, à entamer la relance dans les secteurs les plus touchés par la crise à l’aide de la création d’un nouveau fonds de relance et de solidarité pour entreprises ainsi que d’une nouvelle aide de redémarrage pour le commerce de détail, à soutenir le tourisme national et à accélérer la transition vers une économie plus durable.

Tout au long des prochains mois, ces mesures accompagneront les entreprises et les salariés vers une normalité économique post-COVID-19 et prendront progressivement le relais des mesures du paquet de stabilisation de l’économie, élaboré par le gouvernement pour soutenir l’économie face aux conséquences immédiates de la pandémie.

Chômage partiel structurel simplifié pour les secteurs les plus touchés

Le plan propose de garantir l’accès au chômage partiel structurel simplifié aux entreprises touchées par la crise pandémique, à partir du mois de juillet. Il s’ensuit que les entreprises doivent présenter un plan de redressement, voire un plan de maintien dans l’emploi, les licenciements dans le système de chômage partiel structurel étant autorisés, mais à éviter dans la mesure du possible. À noter que les entreprises pourront profiter d’une procédure digitalisée simplifiée voire ultra-simplifiée. Ceci permettra aux entreprises de se réorganiser en vue de mieux s’adapter progressivement à la situation post-COVID-19.

Fonds de relance et de solidarité pour entreprises pour soutenir les secteurs les plus touchés par la crise COVID-19

Un fonds de relance et de solidarité pour entreprises sera mis en place pour une période de 6 mois commençant au 1er juillet pour offrir aux entreprises dans les secteurs de l’Horeca, de l’événementiel (y compris dans le domaine culturel), le secteur du tourisme ainsi que les centres de cultures physiques, une aide directe mensuelle de 1.250 euros par salarié en poste et de 250 euros par salarié au chômage partiel. Ce fonds sera complémentaire au chômage partiel structurel simplifié pour ces secteurs dans une double optique de soutenir la reprise des activités et d’encourager le maintien dans l’emploi.

Cette aide sera accordée aux entreprises qui n’ont pas encore l’autorisation de rouvrir au jour d’aujourd’hui. Pour bénéficier de l’aide, les entreprises doivent décider de reprendre leurs activités et doivent avoir subi une perte d’au moins 25% du chiffre d’affaires. L’aide peut atteindre au maximum 10.000 euros par mois pour les entreprises de moins de 10 salariés, 50.000 euros par mois pour les entreprises de moins de 50 salariés et 100.000 euros par mois pour les entreprises avec plus de 50 salariés.

Autres mesures de soutien

De plus, le nouveau plan encourage les bailleurs à réduire les loyers des entreprises dans le cadre de baux commerciaux, en introduisant un abattement fiscal correspondant à deux fois le montant de la réduction de loyer accordée jusqu’à hauteur de 15.000 euros. Cette mesure permettra de pallier les éventuels problèmes de trésorerie des entreprises et de les soutenir lors des premiers mois de relance. En outre, dans le cadre des baux non-commerciaux, le gouvernement a décidé qu’aucune augmentation des loyers ne devra intervenir d’ici la fin de l’année.

Qui plus est, le régime d’aides en faveur des entreprises en difficulté financière temporaire sera prolongé pour une période de 4 mois. Les entreprises pourront ainsi demander une avance remboursable supplémentaire pour couvrir une partie de leurs frais entre le 15 mai et le 15 septembre 2020, bénéficiant ainsi d’une flexibilité additionnelle pour faire face aux besoins de liquidité.

Afin de soutenir les avocats et avocats-stagiaires travaillant sous le régime de l’assistance judiciaire, les taux des horaires de l’assistance judiciaire seront augmentés de 10%.

Des aides spécifiques seront introduites en vue de soutenir la relance de la culture et de la création artistique, ainsi que notamment dans le secteur du sport.

Enfin, le gouvernement souhaite soutenir les ménages les plus touchés par cette crise en doublant les montants de l’allocation de vie chère pour les personnes à faible revenu et en introduisant un congé pour soutien familial pour les personnes qui ont été forcées d’arrêter de travailler pour s’occuper de personnes majeures en situation de handicap ou de personnes âgées.

Afin d’éviter que les étudiants inscrits pendant le semestre d’été 2019/2020 dans un programme d’enseignement supérieur et bénéficiant de l’aide financière de l’État pour études supérieures ne soient pénalisés, la durée maximale de l’aide sera étendue.

Une initiative pour stimuler les investissements durables des entreprises dans l’ère du COVID-19

La crise actuelle continue à détériorer le climat d’investissement. Partant, un nouvel instrument d’aide du ministère de l’Économie a pour objectif d’inciter les entreprises, moyennant des niveaux de subvention particulièrement favorables, à réaliser des investissements, notamment relatifs à la numérisation de leurs activités ou à des mesures d’efficacité énergétique afin d’augmenter leur productivité et leur compétitivité sur le long terme. Cet instrument d’aide s’inscrit déjà dans une politique de relance durable de l’économie afin de rebondir au plus vite après la crise que les entreprises traversent actuellement.

Le nouveau régime prévoit 3 volets d’aides, à savoir des aides à l’investissement en faveur des projets de développement, des aides à l’investissement en faveur des projets d’innovation de procédé et d’organisation ainsi que des aides à l’investissement en faveur des projets d’efficacité énergétique ou de dépassement des normes. Prévoyant une intensité de l’aide allant jusqu’à 50% des coûts admissibles avec un maximum de 800.000 d’euros par projet, le nouveau régime prévoit ainsi des montants d’aides à l’investissement plus élevés qu’en temps normaux, notamment pour les projets portant sur le développement de l’économie circulaire.

Une relance post-corona durable

À côté des mesures financières et fiscales immédiates, à court terme pour les différents secteurs de notre économie, il est important de profiter de la relance pour accélérer la transition économique vers la durabilité écologique. Le gouvernement a déclaré sa volonté de garder les investissements à un niveau élevé pour l’année en cours et qu’ils progresseraient même de 6,3% par rapport à l’année 2020.

Au cours des prochains mois, le gouvernement discutera d’agencements probables du programme d’investissements afin d’accélérer la création d’infrastructures permettant le développement durable.

Enfin, toute une panoplie de mesures du paquet annoncé aujourd’hui vise à accélérer la transition écologique de l’économie et de soutenir davantage la mobilité douce, l’efficacité énergétique et la consommation responsable. Les mesures encourageront plus spécifiquement la rénovation énergétique durable de logements, la transition vers la mobilité douce et durable et l’investissement dans les énergies renouvelables.

Ainsi, les aides financières pour l’assainissement des différents éléments de construction de l’enveloppe thermique du bâtiment «prime house» seront majorées de 50%. Seront également augmentées de 25% les aides financières pour la promotion des systèmes de chauffage basés sur les énergies renouvelables (Masutt-Ersatzprogramm) et renforcés les programmes des fournisseurs d’énergie en faveur de l’efficacité énergétique.

En vue de favoriser la mobilité douce, les primes d’achat pour les vélos et pedelecs ainsi que pour les quadricycles, motocycles et cyclomoteurs électriques seront augmentées de 100% pour tous les achats du 11 mai jusqu’à la fin du 1er trimestre 2021 (plafonnés à 600 respectivement à 1.000 euros). Les primes d’achat pour les voitures et camionnettes électriques seront augmentées à hauteur de 60% de 5.000 à 8.000 euros pour la même période.

L’augmentation des différentes primes et subventions sera d’application temporaire jusqu’au 31 mars 2021, notamment dans une optique de stimuler la demande à court terme et ainsi faire bénéficier les secteurs concernés (installateurs, garages, commerces, …) de la relance économique.

Par ailleurs, un programme de subventionnement de bornes de charge électrique privées, complémentaires au réseau Chargy et orienté vers les utilisateurs souhaitant recharger leur véhicule à domicile, est en train d’être développé.

Enfin, les aides pour les installations photovoltaïques au-dessus de 30 kW seront dorénavant accessibles à tous les intéressés.

Communiqué par: ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Économie sociale et solidaire / ministère de la Mobilité et des Travaux publics / ministère des Finances

PROGRAMME DE STABILISATION DE L’ECONOMIE

Dans le cadre de la pandémie, le gouvernement luxembourgeois a élaboré un programme de stabilisation de l’économie.

Ce programme, mis en place par le Ministère de l’Economie, répond à différents objectifs, déclinés en un certain nombre de mesures pour les entreprises :

Répondre aux besoins de liquidités

-          Aide d’urgence de 2.500 euros pour les indépendants

-          Aide directe supplémentaire pour les indépendants en fonction de leur revenu

-           Aide directe de 5.000 euros pour les micro-entreprises qui ont cessé leurs activités sur décision gouvernementale

-           Aide directe supplémentaire de 5.000 euros pour les micro-entreprises

-           Aide directe de 12.500 euros pour les entreprises occupant entre 10 et 20 salariés

-           Subvention en capital sous forme d’avance remboursable

-           Prise en charge intégrale par la CNS (Caisse Nationale de Santé) de l’indemnité pécuniaire exclusivement en cas de maladie (et reprise partielle pour raisons thérapeutiques)

-          Moratoire accordé par certaines banques sur le remboursement des prêts existants

-          Assouplissement des conditions de remboursement des prêts et crédits SNCI (Société Nationale de Crédit et d’Investissement)

-          Remboursement anticipé de la TVA

-          Versement d’une avance sur les indemnités du congé pour raisons familiales extraordinaires

Encourager la recherche et les investissements luttant contre le Covid-19

-          Soutien financier aux entreprises portant un projet d’investissement ou de R&D pour des produits aidant à combattre la crise sanitaire

-          Aide à l’investissement pour la production d’articles pertinents pour la lutte contre le Covid-19

-          Plateforme de mise en relation de l’offre et la demande pour les équipements de protection individuelle

Faciliter le financement bancaire

-          Régime de garantie étatique pour de nouveaux crédits bancaires sur une durée max. de 6 ans

-          ≪ Financement Spécial Anti Crise - FSAC ≫ via la banque de l’entreprise et la SNCI (Société Nationale de Crédit et d’Investissement)

-          Financement sur 5 ans en faveur de la mutualité des P.M.E. et de la mutualité de cautionnement

-         ≪ Garantie Spéciale Anti Crise PME ≫ en collaboration avec les banques actives dans le financement des entreprises

Aider les startup

-          Couverture renforcée du besoin en financement des jeunes entreprises innovantes

Maintenir l’emploi

-          Chômage partiel pour cas de force majeure

-          Prolongation des titres de séjour des ressortissants de pays tiers

-          Modification de l’abattement forfaitaire pour frais de domesticité, frais d’aides et de soins en raison de l’état de dépendance ainsi que pour frais de garde d’enfant

Sauvegarder l’activité dans les domaines d’activités essentielles

-          Augmentation de la durée de travail max. dans les secteurs d’activités essentielles

-          Refus ou annulation de congés dans les secteurs d’activités essentielles

-          Augmentation de la durée de travail pour certains contrats étudiants dans les secteurs d’activités essentielles

-          Contrat d’employé d’Etat pour personnes exerçant une profession de santé à titre libéral

Promouvoir le travail à distance et le commerce en ligne

-          Imposition modifiée du télétravail pour les salaries frontaliers belges, français et allemands

-          Aide à l’investissement dans des infrastructures destinées à mettre en place un système de télétravail

-          Suppression de la cotisation 2020 pour l’inscription à Letzshop.lu

Etaler les paiements liés aux échéances fiscales

-          Annulation des avances fiscales des deux premiers trimestres 2020

-          Délai de paiement d’échéances fiscales de 4 mois

-          Report de la remise des déclarations d’impôt

-          Pas de recouvrement forcé des dettes liées à la TVA et à la Taxe d’abonnement

Bénéficier de la tolérance administrative au niveau des cotisations sociales

-          Flexibilité accrue pour le paiement des cotisations sociales

-          Mesures pour indépendants au niveau des cotisations sociales

Bénéficier des mesures d’aide à l’exportation pour soutenir les entreprises exportatrices

-          Renforcement des mesures d’aide à l’exportation et au développement à l’international

Protéger juridiquement l’entreprise en difficulté

-         Suspension de l’obligation d’effectuer l’aveu de cessation de paiement entrainant la faillite

-         Suspension de l’exécution forcée des déguerpissements ordonnés pour les baux à usage d’habitation ainsi que ceux ordonnés en matière de bail commercial

Soutenir le secteur culturel

-         Mesures de soutien en faveur des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle et salariés du secteur culturel

Source : site du Ministère de l’Economie luxembourgeois, qui reprend toutes les mesures en détail : https://meco.gouvernement.lu/fr/dossiers/2020/coronoavirus-entreprises.html

Par ailleurs, le site du Ministère de l’Economie contient également une FAQ très détaillée concernant :

  • Le fonctionnement des entreprises
  • L’impact sur la relation de travail avec le salarié
  • Le congé pour raisons familiales extraordinaire
  • Le cas des travailleurs frontaliers
  • Soutien aux entreprises
  • Chômage partiel
  • Commerce

On peut également y télécharger le certificat pour travailleurs frontaliers en provenance de Belgique qui atteste la relation de travail entre la personne concernée et son employeur.

HOTLINE : 8002 80 80

Appels depuis l'étranger : +352 49 77 1 9200

Par ailleurs, le site www.lesfrontaliers.lu fournit également des informations utiles pour les travailleurs frontaliers.

Signature d’un accord amiable entre les autorités du Luxembourg et de la Belgique précisant le traitement fiscal des travailleurs frontaliers dans le contexte de la crise du Covid-19

En date du 19 mai 2020 les autorités compétentes du Luxembourg et de la Belgique ont procédé à la signature d’un accord amiable sur la base de l'article 25, § 3 de la Convention entre le Luxembourg et la Belgique en vue d’éviter les doubles impositions et de régler certaines autres questions en matière d'impôts sur le revenu et sur et sur la fortune, et le Protocole final y relatif, signés le 19.09.1970, tels que modifiés par les Avenants du 11.12.2002 et du 16.07.2009 afin de tenir compte de la situation liée à la crise du Covid-19.

Aux fins de l'article 15, paragraphe 1er de la Convention, les jours de travail pour lesquels des rémunérations ont été perçues et pendant lesquels l'emploi a été exercé à domicile (jours de travail à domicile) en raison uniquement des mesures prises pour combattre la pandémie de COVI0-19 par les Gouvernements belges ou luxembourgeois, peuvent être considérés comme ayant été prestés dans l'État contractant dans lequel le travailleur frontalier aurait exercé l'emploi sans les mesures de lutte contre la pandémie de COVID-19.

Cet accord amiable applicable initialement pour la période allant du 11 mars 2020 au 30 juin 2020, a été prorogé une première fois en date du 19 juin 2020, et une deuxième fois en date du 24 août 2020, jusqu’au 31 décembre 2020.

Source : Communication de l'Administration des contributions directes

HOTLINE chômage partiel : 8002 9191

Dates limites et procédures concernant les demandes de chômage partiel pour cause de force majeure COVID-19 :

  • Les demandes pour le mois de mai doivent être introduites via MyGuichet.lu avant le 31 mai 2020.
  • Pour les demandes pour juin, et compte tenu d'un retour progressif à la normale, la date limite est également fixée au 31 mai 2020. Seules les entreprises qui n'ont pas eu le droit de recommencer leurs activités depuis le 11 mai 2020 obtiendront encore des avances pour le mois de juin. Les autres entreprises n'obtiendront le remboursement du chômage partiel qu'après avoir fait leur décompte après la fin du mois de juin. Les demandes et les décomptes devront être faits via MyGuichet.lu.

Source : ADEM - Agence pour le développement de l'emploi

INFORMATIONS DE LA CHAMBRE DE COMMERCE DU LUXEMBOURG

La Chambre de Commerce du Grand-Duché de Luxembourg a également intégré sur son site internet une page Covid-19 dédiée à l’impact de la pandémie sur les entreprises et aux différentes mesures d’aides mises en place.

Projet #ReAct

Pour permettre aux entreprises de faire face à la baisse de l’activité économique et pour les aider à définir et à mettre en œuvre leur stratégie de relance, la House of Entrepreneurship de la Chambre de Commerce a lancé le projet « #ReAct ».

#ReAct a été imaginé pour soutenir les entrepreneurs qui sont à la recherche d’une écoute active et d’un accompagnement stratégique pour les conseiller dans la gestion de cette période difficile, mais également dans la relance de leur activité à travers trois piliers :

(1) le partage d’expériences et d’outils dans une approche communautaire via entre autre des online workshops,

(2) le check-up personnalisé de la situation actuelle et l’identification des défis auxquels l’entrepreneur est confronté et

(3) la mise en place d’un plan d’action concret et d’un accompagnement humain, stratégique et juridique pour les entreprises.

Pour plus d’informations, l’équipe de #ReAct est joignable au no tél. 42 39 39 – 850 ou via email à l’adresse :

support@houseofentrepreneurship.lu

www.cc.lu/fr/actualites/detail/react-lancement-dun-nouveau-programme-de-soutien-aux-entreprises/

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