L’Inde
L'Inde reste un marché attrayant pour les exportateurs belges, avec une population de plus de 1,3 milliard de personnes et un potentiel considérable de consommateurs. Malgré la pandémie de Covid-19, l'économie indienne a maintenu une croissance de 5 % en 2021. Selon les estimations officielles, en 2022-2023, le PIB devrait progresser de 7 %.
La classe moyenne en expansion rapide du pays est désireuse d'explorer de nouveaux produits, ce qui en fait un marché prometteur pour les exportateurs belges.
Cependant, les risques liés à ce marché, le manque d'informations claires sur les réglementations en vigueur et les différences culturelles peuvent décourager certains.
Il est vrai que l'Inde est un marché complexe, avec une réglementation parfois opaque et une culture administrative très différente de celle de la Belgique. Il est donc crucial pour les exportateurs de se préparer soigneusement et de limiter autant que possible les risques transactionnels.
En 2008, le SPF Finances et l’Administration générale des Douanes et Accises ont créé le poste d'Attaché douanier à New Delhi pour répondre aux besoins d’ordre fiscal de ce marché à haut potentiel. En plus de son rôle d'officier de liaison entre les administrations, l'Attaché douanier prête une assistance importante aux exportateurs en matière douanière : classification douanière des biens, évaluation des transactions, des tarifs des droits d’entrée et d’autres taxes d’application, etc. Ce soutien englobe également l'analyse d'éléments qui dépassent le cadre fiscal, tels que les mesures non-tarifaires appliquées et contrôlées par les douanes indiennes pour le compte du département compétent. Cela concerne par exemple les autorisations à l’importation de denrées alimentaires, la procédure de contrôle et les homologations requises pour certains produits industriels.
En cas de problème douanier, l'Attaché douanier peut interroger ses homologues indiens afin d’identifier la nature de l’obstacle et trouver une solution. En pratique, l’Attache collabore étroitement avec les agents de l’AWEX en Inde ainsi qu’avec les diplomates fédéraux en poste. Cette approche intégrée où tous les acteurs apportent leurs compétences s’est avérée très efficace à maintes reprises.
Le marché indien est loin d’être inaccessible. Toutefois, en raison de sa complexité, une approche différenciée s’impose afin de limiter les risques. Il est important de connaître son client indien, car d’importantes différences culturelles peuvent influencer le déroulement de la transaction. Il convient donc de considérer attentivement les modalités du contrat de vente, leur influence sur la responsabilité des parties et le risque financier, ainsi que la situation réglementaire et fiscale qui sera d’application et ce, même si les conditions du contrat sont telles que la responsabilité pour ces derniers éléments repose formellement sur la partie indienne. En cas de problèmes éventuels, la partie indienne se tournera vers vous afin de trouver une solution, même si le contrat mentionne autre chose.
Je vous invite cordialement à me contacter pour tout renseignement. Avec mes collègues de l’ambassade et de l’AWEX, nous tâcherons de rendre plus facile votre accès à ce marché intéressant et potentiellement lucratif.
Inde (Belgique + 4.5 heures en hiver/+ 3.5 heures en été)
M. Stefan KESSEN
Attaché douanier - Customs Attaché
Ambassade de Belgique - Embassy of Belgium
50-N Shantipath, Chanakyapuri
110021 New Delhi (India)
Tel (BE) : +32 257 861 62(This hyperlink opens a new window)
GSM (IN): +91 74286 00371(link is external)
Adresse e-mail : Stefan.Kessen@minfin.fed.be
