Il est clair que l’Inde, avec ses 1.3 milliards de consommateurs potentiels, son économie (malgré la crise, elle connaît toujours une croissance de 5 %) et une classe moyenne en pleine expansion qui désire apprendre à connaître de nouveaux produits, présente une opportunité pour les exportateurs belges.

Cependant, beaucoup d’entre eux hésitent en raison des risques, du manque d’information claire concernant la réglementation et des différences culturelles qui peuvent rendre la communication difficile.

Il est certainement vrai qu’il s’agit d’un marché complexe avec une réglementation parfois opaque et une culture (administrative) fort différente de ce qu’on connaît en Belgique. Une bonne préparation s’impose afin de limiter au maximum les risques transactionnels. 

Afin d’obtenir des informations concernant le marché local et le potentiel économique, les exportateurs belges peuvent faire appel aux services de l’AWEX en Inde depuis longtemps. En 2008, le SPF Finances et l’administration des douanes et accises ont créé le poste d’attaché douanier à New Delhi afin de répondre aux besoins d’ordre fiscal de ce marché à haut potentiel. En plus de son rôle d’officier de liaison entre administrations, une partie importante de la mission de l’attaché douanier est de prêter assistance aux exportateurs. Cette assistance se fait avant tout au niveau douanier au sens large : classification douanière des biens, évaluation des transactions, des tarifs des droits d’entrée et d’autres taxes d’application, etc. Elle porte également sur l’analyse d’éléments qui dépassent le contexte strictement fiscal comme, par exemple, les mesures non-tarifaires qui sont appliquées et contrôlées par les douanes indiennes pour le compte du département compétent en la matière. Ceci intervient par exemple pour les autorisations à l’importation de denrées alimentaires, pour la procédure de contrôle et pour les homologations requises pour certains produits industriels. Si malgré tout un problème douanier se posait, l’attaché peut contacter ses homologues indiens afin d’identifier clairement la nature de l’obstacle et ce qu’il faut faire pour y remédier. En pratique, ceci se passe en étroite collaboration avec les agents de l’AWEX en Inde ainsi qu’avec les diplomates fédéraux en poste. Cette approche intégrée où tous les acteurs apportent leurs propres compétences s’est avérée très efficace à maintes reprises. 

Le marché indien est loin d’être inaccessible, mais vu sa complexité, une approche différenciée s’impose afin de limiter les risques : il faut apprendre à connaître son client indien, sachant que d’importantes différences culturelles peuvent influencer le déroulement de la transaction. Il convient donc de bien considérer les modalités du contrat de vente, leur influence sur la responsabilité des parties et le risque financier, ainsi que la situation réglementaire et fiscale qui sera d’application et ce, même si les conditions du contrat sont telles que la responsabilité pour ces derniers éléments repose formellement sur la partie indienne. En cas de problèmes éventuels, cette dernière se tournera vers vous afin de trouver une solution, nonobstant ce que mentionne le contrat. 

Je vous invite cordialement à me contacter pour tout renseignement. Avec mes collègues de l’ambassade et de l’AWEX, nous tâcherons de rendre plus facile votre accès à ce marché intéressant et potentiellement lucratif.

Werner VAN DER CRUYSSEN, Attaché douanier, 206, Jor Bagh New Delhi 110003, Inde

werner.vandercruyssen@minfin.fed.be - Tel: +91 99 58 58 14 90

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